1. Informations générales :
 

Le site lestyfermiers.com est édité par :
La société Les Ty Fermiers immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 950 709 089
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 2000 €
Siège social : ZI de Cleun Bras, 56110 Gourin, Morbihan, Bretagne, France
TVA intracommunautaire : FR01950709089
 

Siret : 95070908900011
Responsable de la publication : Lara MCLAREN
Téléphone : 06 04 18 97 93
E-mail : info@lestyfermiers.com
 

2. Hébergement du site

Ce site est hébergé par 02SWITCH
Société d’hébergement française
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 100 000.00 €
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
Siège social 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
 

3. Création – développement du site
 

Conception et réalisation et développement : MACOMAGENCY
 

4. Crédits photos et vidéos
 

Les Ty Fermiers.
 

5. Contact
 

Pour nous contacter, vous pouvez le faire par mail : info@lestyfermiers.com
 

6. Règlement et Conditions d’utilisation
 

L’utilisation du site internet lestyfermiers.com est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet (lestyfermiers.com) de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à
l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
 

7. Contrefaçon
 

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site lestyfermiers.com en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

8.Responsabilité
 

Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site lestyfermiers.com. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une
intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. L’internaute déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
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